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   Village Relais

       

 

Service du greffe Imprimer

Ce service est responsable des dossiers soumis au conseil de ville, ainsi que de la rédaction, la tenue et la conservation des documents officiels de la municipalité tels que procès-verbaux, avis publics, règlements, etc. Il est également responsable des appels d'offres et soumissions publiques. Il s'assure que tous les dossiers sont conformes aux exigences de la loi municipale.

Fabrice Beaulieu, greffier
fbeaulieu@ville.degelis.qc.ca
418 853-2332 poste 129

 

Prévisions budgétaires 2017 - Adoptées le 15 décembre 2016

pdfBudget 2017.pdf

 

Politique d'embauche du personnel adoptée le 7 novembre 2016

pdfPolitique_d'embauche.pdf

 

Discours du maire déposé le 7 novembre 2016

pdfDiscours du maire 2016.pdf

 

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

pdfCode_Ethique_Elus_modifié_6_sept.2016.pdf

 

Politique de gestion contractuelle

  Gestion_contractuelle.pdf  

 

Rapport sur les contrats accordés

En vertu de l'article 477.5 de la Loi sur les cités et villes, la municipalité publie et tient à jour une liste des contrats qu'elle conclut et qui comportent une dépense d'au moins 25000$ sur le site internet du Système électronique d'appel d'offres (SEAO).

http://www.seao.ca/Reports/Rapport_Adjudication.aspx?g_org_id={e0ac3618-7bac-4a44-a0a4-f7b9c119f07c}

 

Règlement numéro 645 autorisant la circulation des véhicules tout-terrain sur certains chemins municipaux, et abrogeant les règlements 492 et 515

pdfRÈGLEMENT_NO_645.pdf

 

Règlement numéro 626 concernant les nuisances, la circulation et le stationnement, la sollicitation et le colportage, la sécurité, la paix et l'ordre, les animaux et les systèmes d'alarme dans les limites de la municipalité

pdfREGLEMENT_NO_626.pdf

 

Règlement numéro 633 amendant le règlement 626

pdfREGLEMENT_NO_633.pdf

 

Règlement numéro 601 ayant pour objet de réglementer les feux extérieurs

Règlement no 601.pdf

 

Règlement numéro 609 ayant pour objectif de régir l'utilisation de l'eau potable en vue de préserver la qualité et la quantité de la ressource

Règlement_no_609.pdf

 

Procès-verbaux

pdf160105-régulière.pdf

pdf160201-régulière.pdf

pdf160303-Spéciale.pdf

pdf160307-régulière.pdf

pdf160404-régulière.pdf

pdf160502-régulière.pdf

pdf160606-régulière.pdf

pdf160615-Spéciale.pdf

pdf160704-régulière.pdf

pdf160808_régulière.pdf

pdf160906-régulière.pdf

pdf160912-Spéciale.pdf

pdf161003-régulière.pdf

pdf161107-régulière.pdf

pdf161205-régulière.pdf

pdf161215-Spéciale.pdf

pdf170109-régulière.pdf

pdf170206-régulière.pdf

pdf170306-régulière.pdf

pdf170403-régulière.pdf

pdf170501-régulière.pdf

 

 


 
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