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   Village Relais

       

 

Service du greffe Imprimer

Ce service est responsable des dossiers soumis au conseil de ville, ainsi que de la rédaction, la tenue et la conservation des documents officiels de la municipalité tels que procès-verbaux, avis publics, règlements, etc. Il est également responsable des appels d'offres et soumissions publiques. Il s'assure que tous les dossiers sont conformes aux exigences de la loi municipale.

Sébastien Bourgault, greffier
sbourgault@ville.degelis.qc.ca
418 853-2332 poste 129

 

Prévisions budgétaires 2019 adoptées le 11 décembre 2018

pdfBudget 2019.pdf

 

Appel d'offres - Contrats de 25000 $ et +

SEAO (Système électronique d'appel d'offres)

 

Gestion contractuelle

pdfPolitique_de_gestion_contractuelle_Dégelis.pdf

 

Règlement numéro 683 ayant pour objet de fixer le taux de la taxe foncière autres charges pour l'année 2019

pdfREGLEMENT_NO_683.pdf

 

Règlement numéro 681 décrétant la réglementation du Camping Dégelis

pdfREGLEMENT_NO_681.pdf

 

Code d'éthique et de déontologie révisé des élus municipaux

pdfRÈGLEMENT_NO_667.pdf

 

Règlement numéro 645 autorisant la circulation des véhicules tout-terrain sur certains chemins municipaux, et abrogeant les règlements 492 et 515

pdfRÈGLEMENT_NO_645.pdf

 

Règlement numéro 626 concernant les nuisances, la circulation et le stationnement, la sollicitation et le colportage, la sécurité, la paix et l'ordre, les animaux et les systèmes d'alarme dans les limites de la municipalité

pdfREGLEMENT_NO_626.pdf

 

Règlement numéro 633 amendant le règlement 626, plus précisément l'article 39 concernant le stationnement limité 

pdfREGLEMENT_NO_633.pdf

 

Règlement numéro 601 ayant pour objet de réglementer les feux extérieurs

Règlement no 601.pdf

 

Règlement numéro 609 ayant pour objectif de régir l'utilisation de l'eau potable en vue de préserver la qualité et la quantité de la ressource

Règlement_no_609.pdf

 

Procès-verbaux

pdf180108-régulière.pdf

pdf180205-régulière.pdf

pdf180305-régulière.pdf

pdf180403-régulière.pdf

pdf180419-spéciale.pdf

pdf180507-régulière.pdf

pdf180604-régulière.pdf

pdf180621-spéciale.pdf

pdf180703-_régulière.pdf

pdf180711-spéciale.pdf

pdf180718-spéciale.pdf

pdf180813-_régulière.pdf

pdf180904-_régulière.pdf

pdf180913-spéciale.pdf

pdf180904-_procès-verbal_de_correction.pdf

pdf181001-_régulière.pdf

pdf181105_régulière.pdf

pdf181203-_régulière.pdf

pdf181211-spéciale.pdf

 

 


 
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